Réponse a la question 6:
Tout candidat à une élection municipale ou ducale ne pourra se présenter s'il a été condamné, dans les six mois qui précèdent sa candidature, pour trahison et/ou haute trahison par le tribunal d'Anjou.
Aussi les fonctions publiques au sein d'une province (maire, conseiller) demandent une implication de même qu'une intégrité. Ces postes à fonction requièrent donc qu'ils ne soient pas occupés par des personnes pouvant mettre en danger l'équilibre, la quiétude et la sécurité du duché d'Anjou.
Tout candidat à une élection municipale ou ducale faisant l'objet d'une mise en accusation en Anjou ou d'un procès pour trahison et/ou haute trahison sera jugé au plus tard 15 jours avant la fin des élections. A défaut de quoi, il sera considéré comme n'étant pas éligible.
Toute introduction d'un recours contre une condamnation pour trahison et/ou haute trahison en Anjou ajournera la décision d'invalidation d'une candidature.
Tout candidat à une élection devra être candidat à cette seule élection. Le cumul de mandats est interdit sous peine de poursuites pour les postes suivants: Conseil ducal et Mairie. Le duc en mandat pourra donner sous scellé une dérogation écrite pour toute situation qu'il jugera nécessaire à ce propos.
Une commission pourra être mise en place par le gouvernement Angevin afin de vérifier la validité de toutes les candidatures déposées lors d'élections.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public et verra sa candidature invalidée.
Réponse a la question 7:
Tout candidat à une élection ducale devra justifier d'une résidence principale (IG) en Anjou depuis au moins deux mois ou faire partie de la noblesse de mérite Angevine.
Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale (IG) dans le village où il se présente depuis au moins deux mois.
Les villages existant depuis moins de deux mois bénéficient d’une dérogation à cette règle.
Réponse a la question 8:
Si le Conseil se fait renverser, ce dernier continuera à gouverner, et l’armée lui devra toujours allégeance, sauf en cas de révolte comprenant un ancien Duc d'Anjou légitimement élu suite aux élections ducales.
Réponse a la question 9:
6
Il y a :
Sorcellerie , Esclavagisme , Trouble à l' ordre public , Trahison , Haute Trahison et Escroquerie
Reponse a la question 10:
Réponse a la question 11:
Il peut étre accuser d' escroquerie ou Trouble a l' ordre public
Réponse a la question 12:
Tout propriétaire de taverne en territoire angevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne. Seuls les nobles ayant terre en Anjou ont le choix du nombre et du lieu d'ouverture de taverne.
Réponse a la question 13:
Les marchands ne sont pas autorisés à vendre leurs produits sur les marchés d'Anjou.
Une autorisation pourra toutefois être délivrée par le Maire en charge de la commune, le Commissaire au Commerce de la commune ou le Commissaire au Commerce du Duché à tout marchand la demandant.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif d’escroquerie.
Réponse a la question 14:
est considéré comme marchand toute personne vendant autres denrées que celles qu'elle produit.
de plus , est considéré comme marchand toute personne non angevine.
Réponse a la question 15:
Le Duc ou la Duchesse
Réponse a la question 16:
Le commandant a pour rôle de diriger les casernes tout en restant subordonné au Capitaine.
Reponse a la question 17:
Membres : Le Duc, le Capitaine, le Connétable, le Commandant, les Lieutenants, les chefs d’armées agrémentées et les Sénéchaux .
Réponse 18:
5 niveaux:
De l‘Etat de Paix
De l’État de Vigilance
De l‘Etat d‘Alerte
De l’Etat de Mobilisation Générale
De l’état de Guerre
Réponse 19:
L' Etat d' Alerte
Réponse 20:
Prix de rachat et de vente par le duché aux mairies
Blé =11,0 écus/sac
Bois = 4
Cochon = 15 écus/demi-quintal de carcasse
Fer = 20 écus/kilo de minerai de fer
Fruit = 9 écus/pièce
Laine = 11 écus/pelote
Lait = 8.70 écus/bouteille
Légume = 8.70 écus/pièce
Maïs = 3,30 écus/sac
Peau = 15 écus/pièce
Poisson = 17.20 écus/pièce
Vache = 30 écus/quintal de carcasse
Pain = 5,70 écus
Farine = 13, 20 écus
Viande = 17,20
Barque = 108 écus
Rame = 26 écus
Manche = 8.7 écus
Coque = 34 écus
Seau Non-Cerclé = 26 écus
Grande échelle = 70 écus
Petite échelle = 26 écus
Peau = 15 écus
Bottes = 84 écus
Bas = 46 écus
Braie = 70 écus
Bustier = 130,5 écus
Cape = 178,5 écus
Ceinture = 37 ,5 écus
Chapeau = 53 écus
Chausses = 26 écus
Chemise = 118 écus
Coiffe = 77 écus
Col = 70 écus
Corde = 50 écus
Foulard = 46 écus
Gilet = 130,5 écus
Houppelande = 253,5 écus
Jupe = 132 écus
Mantel = 264 écus
Poulaines = 68,5 écus
Robe = 243,5 écus
Tablier = 115 écus
Toque = 53 écus
Bouclier = 68,5 écus
Couteau = 15,3 écus
Epée = 196 écus
Casque = 153,2 écus
Seau = 41,3 écus
Fer brut = 50,1 écus
Hache=154 écus
Réponse 21:
Article 1 : Sera considéré comme bénéfice injuste, tout salaire d'artisan supérieur à 26 écus.
Le salaire d'artisan conseillé est de 22 écus.
Reponse 22:
Le Prévôt des Maréchaux
- Les officiers de police, dits Lieutenants de Police
- Les sous-officiers de police, dits Sergents de Police
- Les douaniers (lesquels sont soumis à une autre procédure)
Reponse 23 :
Le dossier doit alors être transmis soit au Maire, soit au Procureur.
Réponse 24:
Le lieutenant de Police
Réponse 25:
Grille minimale des salaires :
14 écus pour tout
Réponse 26:
Embauche à 19 caractéristiques à 16 écus
Réponse 27:
En cas d'abus de pouvoir répété, manifeste, et dangereux pour le fonctionnement du Duché, le Duc, même légitimement élu, pourra être destitué par un vote positif des 2/3 des Conseillers, soit huit d'entre eux.
Réponse 28:
Les Conseillers Ducaux Angevins légitimement élu prêtent allégeance au Duché représenté par le Duc
I.3.b - Les Conseillers Ducaux Angevins se doivent de se rendre au Conseil Ducal au moins une fois toutes les 48h, faute de quoi, ils pourront être inculpés pour Trahison, ou se verront obligés de démissionner. Toutefois, des dérogations pourront être obtenues si le Conseiller fautif a des raisons valables (HRP).
Réponse 29:
Le Conseil, même déposé suite à une révolte, demeure le détenteur de l’autorité suprême sur l’Anjou. Un Conseil installé par la force, ne peut être reconnu comme légitime, sauf en cas de révolte comprenant un ancien Duc d'Anjou légitimement élu suite aux élections ducales. Obéir au faux Conseil des usurpateurs ou désobéir au Conseil déposé, est un crime de Haute Trahison.
Réponse 30:
Une autorisation pourra toutefois être délivrée par le Maire en charge de la commune, le Commissaire au Commerce de la commune ou le Commissaire au Commerce du Duché à tout marchand la demandant.
Réponse 31:
Des Instructeurs sont chargés de l’accueil des candidats à rejoindre l’armée ducale et de leur faire passer un examen d’entrée dans l’armée.
Réponse 32:
La cour martiale est composée d’un Juge membre de l'EM , et nommé par celui-ci en son sein , d’un Procureur militaire, de Jurés (Les membres de l’état major du Duché d’Anjou). Aucun avocat n’est toléré en la cour martiale.
Réponse 33:
LE CMA
Confrérie des mineurs Angevin
Réponse 34:
Détail des Grades :
- Apprenti
- Mineur
- Haveur : Ouvrier qui creuse
- Boiseur : Il boise la cavité afin d’éviter un effondrement
- Gouverneur : Contremaître (qui en tant que bras droit du CAM a en charge la vérification des mineurs de sa ville)